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ENSEMBLE VOYONS LOIN

Temps de travail et organisation

Le Snec-CFTC revendique une hausse de la rémunération sans hausse du temps de travail : il refuse le « travailler plus pour gagner plus ». Il veut aussi réformer la réglementation parce qu’elle permet d’augmenter le temps de travail des maîtres sans contrepartie pécuniaire, c’est-à-dire de baisser leur rémunération horaire.

Sécuriser le temps de travail des maîtres : de quoi parle-t-on ?

Le temps effectif de travail d’un enseignant comprend le temps devant élèves (appelée ORS, obligation réglementaire de service). Il comprend aussi des « invisibles » : préparation des cours, correction des copies, saisie du cahier de textes numérique, saisie des notes, suivi des élèves, élaboration et réalisation de projets, formation professionnelle, etc.

Le temps consacré aux invisibles n’est pas limité réglementairement dans le 2nd degré et il est indemnisé forfaitairement par la part fixe de l’Isoe. C’est là qu’est le piège. L’Etat étend le champ et le temps des invisibles : cahier de textes numérique, livret de compétences, travail sur l’orientation, heure de vie de classe. Il a aussi abrogé la circulaire qui limitait jusqu’en 2009 le nombre annuel de réunions obligatoires ; il explose dans certains établissements.

Pour le Snec-CFTC cela est inacceptable et il faut prendre des dispositions limitant le temps de travail hebdomadaire des maîtres.

Quel devrait être le temps de travail hebdomadaire maximal ?

En l’absence d’accord sur l’annualisation et le temps de travail, les maîtres ont un temps de travail légal de 39 heures par semaine et ne sont pas annualisés.

Selon des statistiques publiées par le Ministère (2013), le temps effectif de travail des maîtres est de plus de 41 heures par semaine dans le second degré et de plus de 44 heures dans le premier degré.

Et pourtant, l’idée, stigmatisante pour la profession, qu’un enseignant ne travaille que 15 h ou 18 h ou 20 h par semaine est entretenue par nombre de politiques et persiste dans l’opinion publique.

L’enseignement catholique lui-même promeut le bénévolat et certains chefs d’établissement en font une quasi-obligation. Le Snec-CFTC rejette ce « malevolat ».

Comment limiter le temps de travail hebdomadaire ?

Plusieurs mesures complémentaires s’imposent :

  • Diminuer le temps devant élèves ou le moduler selon les besoins de formation professionnelle (changements profonds des programmes, changement de discipline imposé par l’État). Dans les entreprises, le temps de formation professionnelle est bien considéré comme temps de travail !
  • Limiter l’amplitude de la journée de travail et définir un temps de repos entre deux journées de travail consécutives. Le code du travail le fait bien pour les salariés de droit privé…
  • Et surtout mesurer les invisibles et les limiter dans le 2nd degré en créant un forfait temps analogue aux 108 heures annuelles du 1er degré.

Qui est responsable de l’organisation du temps de travail des maîtres ?

In fine, l’Etat qui est l’employeur des maîtres et prend des dispositions réglementaires.

Mais la mise en œuvre relève de la compétence des chefs d’établissements. C’est pour cette raison que le Snec-CFTC attache une importance particulière à la sécurisation des relations entre les maîtres et les chefs d’établissement.

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